Compétence enseignement
Ecole de longues sur Mer
Présentation suivant le menu suivant :
- 1) Le service enseignement
- 2) La compétence enseignement
- 3) Les établissements scolaires
- 4) Les inscriptions
- 5) La vie scolaire et périscolaire
- 6) La restauration scolaire
- 7) Les transports scolaires
- 8) Les tarifs
1) Le service enseignement :
Responsable | Ludovic DENOLLE |
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Adjointe | Véronique LE CANU |
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Secrétariat et gestion | Isabelle PELLETEY | Catherine FAUDEMER | Gwendoline LEPOIL |
Coordonnateur des agents des écoles | Laurent LIEGEOIS |
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Gestionnaire de la restauration | Guillaume ROY |
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Adresse :
BP 62070
84 rue Saint-Patrice
14406 Bayeux cedex
tél : 02.31.51.64.57
fax : 02.31.21.39.21
bureaux ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30.
2) La compétence enseignement :
« Depuis le 1 janvier 2006, Bayeux Intercom possède la compétence enseignement. Pour la commune de Ryes, un Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) assure la responsabilité de la compétence sur son territoire. Pour l’année scolaire 2010/2011, 2 136 enfants fréquentent les 34 classes de maternelle et les 56 classes élémentaires des 19 écoles publiques de Bayeux Intercom. Près de 115 agents intercommunaux participent au fonctionnement de ces établissements. »
Des compétences partagées
Les compétences de Bayeux Intercom
° Construction, extension et entretien des bâtiments affectés à l'enseignement maternel et élémentaire inclus dans le périmètre scolaire des écoles.
° Ensemble des charges de fonctionnement incluant notamment les aspects mobiliers, matériels.a) La charge des logements de fonction des instituteurs et directeurs d'école bénéficiant de ce régime par les textes en vigueur ou l'indemnité compensatoire.b) Les halles de sports, salle de motricité, terrains de sports et espaces verts, intégralement inclus dans le périmètre scolaire des écoles maternelles ou élémentaires.Reste de la compétence communale les halles de sports, terrains de sports, espaces verts et autres immeubles bâtis (exemple : chaufferies, cuisines..., ou non bâtis affectés entout ou en partie à l'activité scolaire ou périscolaire, non inclus dans le périmètre scolaire des écoles, mais fréquemment occupés par les scolaires. Ils feront l'objet de conventions de partage de frais négociées entre la ou les communes propriétaires et la communauté de communes.c) Financement des classes de découverte : verte, de neige, de nature, de mer, de montagne.f) La définition et mise en œuvre de politiques d'accompagnement du temps pédagogique et du projet de vie scolaire, projet éducatif local.g) Santé scolaire maternelle et élémentaire prise en charge dela part communale des coûts liés au fonctionnement du ou des centres médico-scolaires concernant les élèves des écoles maternelles et élémentaires du territoire communautaire.
° Le temps périscolaire : il s’agit du temps avant et après les heures scolaires le matin, le midi et le soir).
° La restauration scolaire : a) Création, aménagement, extension, entretien et maintenance des locaux affectés à la restauration scolaire inclus dans lepérimètre communautaire.b) La prise en charge du service de la restauration scolaire incluant : la préparation, le transport et le service des repas, les matériels et mobiliers et les personnels affectés à la préparation, au transport, au service ou à la surveillance.
° Les transports scolaires : les lignes de ramassage scolaire des enfants de l'enseignement maternel et élémentaire tel que ces lignes existent au jour de la prise de compétence ou seront créées par décision du Conseil communautaire.
Les compétences de l’Inspection Académique du Calvados
L’Inspecteur d’Académie du Calvados, Directeur des services départementaux de l’Education nationale, est responsable de tous les services de l’éducation à l’exception de ceux concernant l’enseignement supérieur. Au niveau local, l’Inspecteur d’Académie est représentée par un Inspecteur d’Académie de circonscription. Pour Bayeux Intercom, il s’agit de Madame Catherine GILLOT. Les bureaux administratifs de la circonscription sont situés à Bayeux, 14 Ter rue Bellefontaine (www.etab.ac-caen.fr/circ-bayeux/.../Liens.htm
L’Inspection académique a pour missions :
° L’organisation et le fonctionnement pédagogiques des écoles.
° La définition du calendrier scolaire.
° La gestion des personnels et des emplois enseignants.
° L’inspection et la notation des fonctionnaires de l’Education Nationale dans la département.
° La scolarité, la vie scolaire des enfants.
° La définition et la gestion de la carte scolaire.
Les enfants à l'école maternelle et élémentaireObligatoire à partir de 6 ans, l’instruction des enfants peut se faire à l’école dès 3 ans (dès 2 ans suivant les places disponibles). La scolarité débute à l’école maternelle, de 3 à 6 ans, et se poursuit à l’école élémentaire, de 6 à 11 ans). Ces écoles sont organisées en trois cycles pédagogiques : le cycle des apprentissages premiers (petite et moyenne section de maternelle), celui des apprentissages fondamentaux (grande section de maternelle, CP, CE1) et celui des approfondissements (CE2, CM1 et CM2). Bayeux Intercom et l’Inspection Académique du Calvados sont respectivement responsables du fonctionnement administratif et pédagogique des écoles primaires (maternelles et élémentaires) du territoire intercommunal.
En savoir plus :
(cliquer ci-dessus pour accéder au document word)
3) Les établissements scolaires :
Pour l’année scolaire 2009/2010, 1 890 enfants fréquentent les 29 classes de maternelle et les 53 classes élémentaires des 19 écoles publiques de Bayeux Intercom. Près de 115 agents intercommunaux participent au fonctionnement de ces établissements.
A partir de la rentrée 2010, l'école de la place aux Pommes est fermée.
4) Les inscriptions :
Formalités d'inscriptions (cliquer pour obtenir des informations sur les modalités d'inscription à partir d'un document word).
5) La vie scolaire et périscolaire
Cliquer sur Vie scolaire pour accéder au document word concerné.
6) La restauration scolaire
7) Les transports scolaires
8) Les tarifs 2010-2011
Cliquer sur tarifs pour accéder au document word concerné.
